Rappel – Recensement des engagements – BAR-TH-145
Pour rappel, si vous souhaitez faire bénéficier vos clients de la fiche BAR-TH-145 et du Coup de Pouce associé avant sa suppression, vous devez nous envoyer la liste des travaux engagés jusqu’au 31 octobre 2024 pour les SCI, monopropriété et bailleur au plus tard le 20 novembre 2024.
Industrie – Création de fiches – À partir du 1er janvier 2025
A partir du 1er janvier 2025, trois nouvelles fiches entrent en vigueur dans le secteur “Industrie” :
- IND-UT-137 – Mise en place d’un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée
- IND-UT-138 – Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé
- IND-UT-139 – Système de stockage de chaleur fatale
Si vous souhaitez mobiliser ces fiches, merci de contacter votre interlocuteur commercial.
Rappel – Modification de fiches – A partir du 1er janvier 2025
Le 62ème arrêté, modifiant des fiches a été publié le 30 août 2024. Pour les fiches suivantes, les nouveaux documents vous ont étés envoyés par mail :
- BAR-TH-101 – Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine)
- BAR-TH-171 – Pompe à chaleur de type air/eau
- BAT-TH-116 – Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
- RES-EC-104 – Rénovation d’éclairage extérieur
Nouveau document à partir du 1er janvier 2025 : Cadre B – Attestation sur l’honneur
Le cadre B de l’attestation sur l’honneur va être modifié, suite à la publication du 62ème arrêté, à partir du 1er janvier 2025. Merci d’utiliser le nouveau document qui vous a été envoyé par mail, à partir du 1er janvier 2025.
Rappel de date limite de dépôt des dossiers – RES-EC-104
Depuis le 1er mars 2024, l’opération RES-EC-104, Rénovation d’éclairage extérieur est soumise à 100% de contrôles sur site.
Vous nous aviez envoyé en mars la liste de pré-déclaration des travaux engagés avant le 1er mars.
Ces dossiers doivent être déposés sur ACEP avant le 30 novembre 2024. Au-delà de cette date, ils seront soumis à un contrôle sur site systématique et vous devrez passer une commande de contrôle via notre processus de prise de commande habituel.
Fin de l’éligibilité des audits THCex
Les audits réalisés avec la méthode THCex ne seront plus recevables pour tous les dossiers engagés à partir du 1er janvier 2025.
A compter du 1er janvier 2025, les audits devront impérativement être réalisés avec la méthode 3Cl.
